• La Biodiversité sacrifiée sur l'autel de la productivité

    La Cour de Justice de l'Union Européenne désavoue

    Kokopelli et son avocat général

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    La Cour de Justice, par sa décision rendue aujourd'hui dans l'affaire Kokopelli c. Baumaux, vient de donner un satisfecit intégral à la législation européenne sur le commerce des semences.

    Pourtant, le 19 janvier dernier, son Avocat Général nous donnait entièrement raison, en estimant que l'enregistrement obligatoire de toutes les semences au catalogue officiel était disproportionné et violait les principes de libre exercice de l'activité économique, de non-discrimination et de libre circulation des marchandises. (V. ses conclusions)

    Ce changement de cap absolu ne manque pas de nous surprendre et de nous interroger.

    La Cour, aux termes d'une analyse étonnement superficielle de l'affaire, et d'une décision qui ressemble plus à un communiqué de presse qu'à un jugement de droit, justifie l'interdiction du commerce des semences de variétés anciennes par l'objectif, jugé supérieur, d'une "productivité agricole accrue" !

    L'expression, utilisée 15 fois dans la décision de la Cour, consacre la toute puissance du paradigme productiviste. Ce même paradigme, qui avait présidé à la rédaction de la législation dans les années soixante, a donc encore toute sa place en 2012. La biodiversité peut donc être valablement sacrifiée sur l'autel de la productivité.

    Cela fait 50 ans que cela dure et le fait que ce raisonnement nous ait déjà amenés a perdre plus de 75% de la biodiversité agricole européenne n'y change donc rien. (V. les estimations de la FAO)

    Si la Cour mentionne les dérogations supposément introduites par la Directive 2009/145 pour les "variétés de conservation", son analyse s'arrête à la lecture des grands titres. Comment les juges n'ont-ils pas voulu voir que les conditions d'inscription des variétés de conservation, dans la réalité, étaient restées pratiquement identiques à celles du catalogue officiel normal [1]? Le critère d'homogénéité, par exemple, particulièrement problématique pour les variétés anciennes, ne connaît aucune modération.

    La Cour n'a-t-elle pas lu les témoignages de nos collègues européens, déjà confrontés à des inscriptions impossibles de leurs semences sur cette liste ?

    Cette directive est un véritable leurre, que Kokopelli et tant d'autres organisations européennes ont déjà dénoncé, et ne vise pas à permettre la commercialisation des variétés anciennes ni même à conserver la biodiversité semencière.

    De plus, cette biodiversité, qui a nourri les populations européennes pendant les siècles passés, est l'objet de la plus grande suspicion. La Cour va ainsi jusqu'a écrire, par deux fois, que la législation permet d'éviter "la mise en terre de semences potentiellement nuisibles" !

    Cette remarque est totalement erronée puisque, comme l'avait justement relevé l'Avocat Général, l'inscription au Catalogue ne vise pas à protéger les consommateurs contre un quelconque risque sanitaire ou environnemental, auquel la législation ne fait même pas référence !

    Cette remarque, surtout, est choquante, quand on pense que les semences du Catalogue, enrobées des pesticides Cruiser, Gaucho et autres Régent, ou accompagnées de leur kit de chimie mortelle, empoisonnent la biosphère et les populations depuis plus de cinquante ans !

    Le lobby semencier (European Seed Association), qui a pris le soin, pendant le cours de la procédure, de faire connaitre à la Cour son désaccord avec l'avis de l'Avocat Général, se réjouit, dans tous les cas, de cette totale convergence de vues avec la Cour. (V. son communiqué et sa lettre adressée à la Cour.)

    Nos adversaires directs dans cette procédure, c'est-à-dire la société Graines Baumaux, mais aussi la République Française, le Royaume d'Espagne, la Commission Européenne et le Conseil de l'UE, doivent également s'en frotter les mains.

    Avec cette décision, les masques tombent : la Cour de l'Union Européenne est, elle aussi, au service de l'agriculture chimique mortifère et de son idéologie corruptrice.

    Et Kokopelli, au contraire de tout ce qui a pu se lire ces derniers mois, n'a aucun intérêt convergent avec Monsanto et autres semenciers-chimistes. Ces craintes exprimées par certains n'étaient qu'élucubrations fantaisistes, voire malveillantes, à l'égard de l'association.

    Mais tout cela se comprend par l'examen du contexte dans lequel prend place cette décision : en Europe, une réforme générale de la législation sur le commerce des semences est en cours. La procédure est placée sous le haut parrainage de l'industrie semencière. Les associations de sauvegarde de la biodiversité, petits producteurs, paysans et jardiniers passionnés, qui, à travers toute l'Europe, conservent clandestinement plus de variétés oubliées que tout ce que le catalogue des variétés appropriées n'en pourra jamais contenir, n'ont pas été invitées à la table des négociations…

    Verra-t-on, dans ce cadre, le législateur européen redéfinir ses priorités ? Les semenciers veilleront à ce que cela ne soit pas le cas.

    La France, dans ce cadre, joue un rôle particulier. Le Ministère de l'Agriculture a dépêché l'une des collaboratrices du GNIS [2], Mme Isabelle Clément-Nissou, auprès de la Commission Européenne (DG SANCO), afin de rédiger le projet de loi ! Mais les conflits d'intérêt, inadmissibles, ne semblent choquer personne au niveau des institutions européennes…

    Ainsi, l'étau se resserre et les perspectives pour la biodiversité n'ont jamais été aussi sombres.

    Et l'Association Kokopelli, qui depuis 20 ans veille avec passion à la préservation du patrimoine semencier européen, bien commun de tous, sans la moindre subvention publique, pourrait donc bien disparaître demain, car son activité, qui gêne l'une de nos sociétés commerciales les mieux installées, ne présente pas d'intérêt pour une "productivité agricole accrue". Cette décision nous sidère, autant qu'elle nous indigne.

    Plus que jamais, Kokopelli a besoin du soutien moral de la population. Car il n'est pas admissible que les variétés anciennes, héritage de nos grands-parents, soient interdites de cité !

    Nous en appelons également à notre gouvernement. La gauche, sous les précédents gouvernements de droite, nous a dit pouvoir compter sur son soutien à de nombreuses reprises. Il est temps maintenant qu'elle transforme ses promesses en actes (en commençant par retirer son mandat à Mme CLEMENT-NISSOU) !

    Kokopelli, le 13 juillet 2012.

    [1] La directive 2009/145 prévoit que les critères de distinction et de stabilité sont laissés à la discrétion des Etats membres et que, par contre, «pour l'évaluation de l'homogénéité, la directive 2003/91/CE s'applique» : art. 4 §2

    [2] Le GNIS représente les semenciers professionnels en France et dit officiellement «défendre les intérêts de la filière semence» V. son site Internet

    Ce que nous voulons, sur le plan législatif et réglementaire :

    Le Catalogue officiel actuel est le pré-carré exclusif des variétés protégées par des droits de propriété intellectuelle, hybride F1 non reproductibles. Qu'il le reste.

    Nous voulons que les semences anciennes et nouvelles appartenant au domaine public et librement reproductibles sortent du champ d'application de la législation sur le commerce des semences.

    Il n'existe pas de catalogue officiel obligatoire pour les clous et les boulons. Il n'y a pas de raison de soumettre les semences à une procédure préalable de mise sur le marché, comme les pesticides ou les médicaments, pour les cataloguer dans un registre.

    Des objectifs de qualité et de loyauté dans les échanges commerciaux peuvent être aisément atteints par un règlement de base fixant des critères minimums en termes de qualité sanitaire, faculté germinative, pureté variétale et pureté spécifique.

    Que demande la société Graines Baumaux ?

    Notre adversaire devant la Cour d'Appel de Nancy demande la condamnation de Kokopelli à lui payer 100.000 €uros de dommages-intérêts, ainsi que la cessation de toutes les activités de l'association. Pour information, au 30 juin 2011 la société Baumaux avait un chiffre d'affaire annuel de 14 millions d'€uros et un résultat net de 2 millions d'€uros.


  • Commentaires

    1
    theinstanton
    Samedi 14 Juillet 2012 à 14:05
    c'est dégueulasse ils me dégoûte...j'en peu plus de ce système malsain, et sa me répugne de voir que les gens ne voient pas plus loin que le bout de leur nez et qu'ils pansent être libre dans un pays libre, mais quand les choses changeront la soit disant élite auras intérêt de courir vite et loin,car à ce moment la, je donne pas chère de leurs peaux...
      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Samedi 14 Juillet 2012 à 18:53
        Nous sommes nombreux à le vomir. Quoi qu'il en soit, il n'y en a plus pour longtemps...
    2
    Ben
    Samedi 14 Juillet 2012 à 20:42

    <?xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" /><o:p>  L’homogénéité absolue sans la Biodiversité, manger qu’un sorte de tomate, qu’une sorte  de citrouille, de salade, d’oignon,  de concombre, de navet, de poivron, de persil, de pois, de etc... Voilà la nouvelle gastronomie en Europe....<o:p></o:p>

    Une seul produit mais avec des appellations faussées.<o:p></o:p>

    La standardisation poussée a la stupidité totale...<o:p></o:p>

    Pourtant le Créateur a mis sur terre la Biodiversité en tout, alors pourquoi les idiot du monde ceux du mental dit intellectuelle et stupide veut créer la Mono diversité ? Seul réponse défier la création...<o:p></o:p>

    </o:p>

      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Samedi 14 Juillet 2012 à 20:46
        L'uniformité est antinomique à la création... Hors, depuis la dernière guerre, un seul mot d'ordre : Uniformisation!
    3
    philoupe
    Samedi 14 Juillet 2012 à 20:45
    boycotte de la société. baumon comme cela ils mourront tous ensemble. je vais regarder qu\'elle marque est ce
    4
    Mingo
    Samedi 14 Juillet 2012 à 20:49
    A part Mediapart (et encore l'info n'est pas facile à trouver) personne n'en parle dans les médias de masse...ils sont tous omnibulés par leur défilé militaire et leurs feux d'artifices! Nous vivons vraiment dans un monde de corruption qui moi aussi me fait vomir!
    Comment osent ils s'en prendre à une association de cette taille qui nous propose simplement de faire pousser ce que la nature a créé pour nous!
    Il faut détruire ce système mercantile et laisser les gens cultiver et manger ce qu'ils veulent!
    Bref, on est pas idiot, tout ça c'est pour préparer le terrain de la vente des OGM...et les seules qui vont conserver l'ensemble des espèces anciennes existantes dans un bunker géant c'est Monsanto...nous on aura droit à une belle amende pour avoir vendu ou troqué les graines que nous donnes les arbres plantés par nos aieuls...Merci pour l'info Ferlin! 
      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Dimanche 15 Juillet 2012 à 10:39
        J'ai eu l'info par mail et j'ai trouvé important de la diffuser car l'Europe montre deux visages depuis quelques mois. Il ne faut pas s'y fier, c'est une machine à dévorer l'humain depuis le départ. Je me rappellerais toujours qu'en 2000, lorsque la Pologne a voulu entrer dans l'UE, elle a du s'engager à démanteler son million de fermes autarciques. Il fallait que tous les polonais deviennent des consommateurs. Où est la liberté là dedans, la démocratie?
    5
    MicheldeToulon
    Samedi 14 Juillet 2012 à 23:58

    Bonsoir à tous,

    Juste pour info, nous sommes juste à 160 jours du 21/12/2112.

    On approche de la borne et les fous sont en train de monter en pression, tout se met en place...

    Encore un peu de patience, rester zen et absorber l'Energie pour changer avec la Terre.

    Quel bonheur !

      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Dimanche 15 Juillet 2012 à 10:48
        Salut Michel. Je ne sais pas si cette date représente vraiment quelque chose. Si oui, ce sera dans les mains du "mal", je pense...
    6
    Pierrox
    Dimanche 15 Juillet 2012 à 12:03
    Mais quel bande d'hypocrites !! c'est révoltant de vouloir tout uniformiser !
    Surtout que parmi les plus gros clients de Kokopelli , il y a la mairie de Bordeaux, de Paris, etc. bref les mêmes qui profite de ces variété rares et anciennes et qui viennent après leur taper sur les doigts !
    "Ha super vous avez sauvé une variété de pomme de terre très rare, mais nous allons quand même vous mettre une amende  puisque cette graine n'a pas de "copyright"!"
    La plupart des légumes que mangent les cols blancs viennent de chez eux ! ( cf : Solution locales pour un désordre mondial de Coline Serreau ).
      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Dimanche 15 Juillet 2012 à 21:38
        Désolé, pîerrox, j'avais zappé ton comm... Qui est dans le vrai.
    7
    neo17
    Dimanche 15 Juillet 2012 à 12:41
    rien ne va se passer, détendez vous ! 
      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Dimanche 15 Juillet 2012 à 21:39
        Mouarf....
    8
    Jack
    Dimanche 15 Juillet 2012 à 13:12
    Ne perdez pas espoir . Le Père et la Mère ont une infinité de moyens face à certains de leurs enfants .... quitte à sévir  !
    En dernier lieu !
    Foi et courage...
    Jack
      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Dimanche 15 Juillet 2012 à 21:39
        : )
    9
    chantalouette
    Dimanche 15 Juillet 2012 à 14:05
    C'est tout ce qu'il y a de plus scandaleux, tu fais bien de le signaler cependant le jour où ces gens découvriront que la nature est plus forte qu'eux....je laisse imaginer..Bises

      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Lundi 16 Juillet 2012 à 20:26
        Je pense que la nature a commencé à parler, et ce n'est pas fini... Bisous Chantal.
    10
    yannem
    Dimanche 15 Juillet 2012 à 20:11
    on va rejoindre la grece et lespagne ?! je pense
      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Lundi 16 Juillet 2012 à 20:28
        Nous y sommes déjà, sauf qu'ils ne le disent pas...
    11
    berenice
    Lundi 16 Juillet 2012 à 13:40
    Il y a des années, certainement plus de 20 ans, j'avais vu un téléfilm dont je ne me souviens plus du titre.Le sujet : dans les années 2000 et des poussières il est interdit de cultiver quoique ce soit dans sont jardin; et surtout pas des légumes.Toute la nourriture est produite par des usines.Un vieil homme se bat contre cela et initie un enfant (une fillette, je crois) au jardinage.D'après ce que je me rappelle cela se termine mal, la fillette ne peut plus rendre visite à son vieil ami.Les dernières images du film : on voit le papy marcher dans la campagne et se baisser de temps en temps : avec un petit bâton il fait un trou et laisse tomber une graine dedans puis le rebouche, il se relève et va faire la même chose plus loin.C'est le seul moyen qu'il a trouvé pour sauver ses graines, je crois qu'une brigade spéciale doit venir chez lui pour les détruire.Si on laisse faire c'est ce qui va se produire !   
      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Lundi 16 Juillet 2012 à 20:36
        Ce serait bien de retrouver le titre... Oui, c'est ce qu'il est en train de se produire, c'est certain. Merci Berenice.
    12
    anagel
    Lundi 16 Juillet 2012 à 23:14
    Je suis votre site depuis un petit moment déjà...
    Ce sont les soubresauts notre astre solaire qui m'y ont attiré.
    Car, comme il est expliqué dans l’apocalypse, la "fin des temps" est marqué par sept sceaux. En fait il s'agit de sept explosions solaires remarquables espacées environs chacune de trente ans comme il l'est expliqué dans la théorie du dédoublement. La quatrième a marqué notre génération : celle de mars 1989. Il s'en produisit une 30 ans plus tôt, une autre trente ans plus tôt et encore une avant. La suivante aurait dû se produire en 2019 or, apparemment; elle s'est produite 16 ans trop tôt en 2003 ! Les choses, d'un point de vue solaire s'accélèrent donc. Il ne manquerait plus que deux grandes explosions en vertu de la théorie avant que la fin des temps (fin des trois temps, passé, présent futur) ne se produise.
    Comme les dernières explosions devraient être gigantesques, les masses explosives à la surface de notre soleil nous apparaitraient comme d' immenses taches nous donnant l'illusion bien connue des "anciens" que le soleil se brise en morceaux...
    La terre et le soleil sont reliés. Ce qui se passe à la surface de notre globe va conditionner ses prochaines explosions. Mais c'est trop tôt ! Cela va être très difficile à supporter....Il faut donc calmer le jeu. Facile à dire, me direz-vous....
     Ferlin, merci de continuez à nous donner de l'info solaire. C'est précieux par les "temps" qui courent...
      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Mardi 17 Juillet 2012 à 08:17
        Si je te suis bien, faut attendre 2080?.... Je ne serais plus là, je pense. Et je pense que tout va se produire bien avant...
    13
    anagel
    Mardi 17 Juillet 2012 à 16:31
    D'après ce que j'ai compris...
    Il ne restait plus que trois grandes explosions après celle, remarquable de 1989 et elles auraient du se produire de trente ans en trente ans environs comme les trois précédentes. Hors, nous avons constaté qu'il faut prendre en compte celle de 2003 (toujours d'après ce que l'on m'a expliqué...) et elle s'est produite 16 ans trop tôt. En effet, elle devait se produire en 2019 ! Donc, nous re calculons, et si les prochaines reprenaient normalement le cycle des trente ans nous arriverions sur la date buttoir de 2069. Sauf que....Tout se précipite...D'où mon assiduité sur ce site (encore bravo!) pour traquer la suivante. Ce qui serait dramatique, vu le nombre de personne conditionnés mentalement à la catastrophe de 2012, c'est que les deux derniers sceaux se produisent en même temps, ce que je ne souhaite pas pour l'avenir de notre humanité mais qui est malheureusement fort probable.
    Je n'en dirai pas plus sauf si ça intéresse quelqu'un....
    Un dernier mot toutefois : la pensée est créatrice, la visualisation est créatrice, créatrice de notre avenir, non seulement le nôtre mais celle de toute l'humanité. Plus nous serons nombreux à voir un avenir serein et plus il aura la chance de se manifester.  Maitriser nos pensées sera la seule chance de calmer les ardeurs de notre soleil avant que l'heure impartie ne sonne plus tôt que prévu. Vous pensez qu'il n'y a pas de relation de cause à effet et bien détrompez-vous!
    Bonne journée à tous. Merci Ferlin.

      • Ferlin1 Profil de Ferlin1
        Jeudi 19 Juillet 2012 à 14:54
        Salut anagel. Je ne pense pas que les choses puissent se calculer comme cela. Seul le Créateur connait la date. Lorsqu'on étudie les prophéties et autres paroles de la Vierge, on sait que cela n'attendra pas 30 ou 50 ans pour se produire.... Mais personne ne peut dire que c'est pour cette année ou l'année prochaine non plus.
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